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2e édition du Festival de l’humour de Nevers « Drôle de Loire »

2e édition du Festival de l’humour de Nevers « Drôle de Loire »

Du 20 au 23 novembre | Théâtre municipal de Nevers
Le NACMB n°12 est disponible !

Découvrez le « Nevers Agglo ça me botte » n°12

Octobre à décembre 2024

Conseil d'administration

Tous les documents issus du conseil d'administration du CCAS de Nevers sont téléchargeables sur cette page.
Retrouvez sur cette page l’ensemble des documents téléchargeables du Conseil d'administration du Centre communal d’action sociale de Nevers.

 

Délibérations 2024
Séance du 23 octobre 2024

DEL23102024-01 DM N1 SSIAD
DEL23102024-02 Convention de partenariat entre le SPIP 58 et le CCAS de Nevers
DEL23102024-03 Convention entre le CCAS de Nevers et la structure Promotion Sant BFC - Antenne de la Nivre

Séance du 12 septembre 2024

DEL12092024-01 Dlgation de pouvoir du CA  la vice-prsidence du CCAS complt
DEL12092024-02 Cration de la cellule de lutte contre le harclement, les discriminations et les violences
DEL12092024-03 Elargissement et mise  jour du RIFSEEP
DEL12092024-04 Cration d'un poste d'agent de veille sociale
DEL12092024-05 Actualisation du tableau des emplois
DEL12092024-06 Missions et rmunrations des vacataires
DEL12092024-07 Avenant  la convention de mise  disposition de locaux pour le SSIAD et le SPRD
DEL12092024-08 Convention Nivre ALZHEIMER 2024
DEL12092024-09 Convention de partenariat CCAS  Cuisine des saveurs
DEL12092024-10 Participation du CCAS au Fonds d'Aide aux Jeunes
DEL12092024-11 Participation du CCAS au Fonds de Compensation du Handicap
DEL12092024-12 Participation du CCAS au Fonds de Solidarit Logement
DEL12092024-13 Choix coffret gourmand 2024

Séance du 6 juin 2024

DEL06062024-01 Actualisation du rglement intrieur du CA du CCAS
DEL06062024-02 Dsignation des administrateurs du CCAS au sein des commissions internes du CA
DEL06062024-03 Avenant au protocole d'accord portant cession de l'autorisation de l'EDB
DEL06062024-04 Attribution d'une subvention  l'Amicale du personnel de la VDN et du CCAS
DEL06062024-05 Adhesion au groupement de commande fournitures adm, prod entretien
DEL06062024-06 Cpte de gestion du BP du CCAS 2023
DEL06062024-07 Approbation du compte administratif du BP du CCAS 2023
DEL06062024-08 Affectation dfinitive des rsultats 2023 du BP du CCAS
DEL06062024-09 Produits irrcouvrables - Admissions en non-valeur du BP du CCAS 2024
DEL06062024-10 DM n1 du BP du CCAS 2024
DEL06062024-11 Avenant n2  la convention 2022-2024 avec le CD 58 - Accompagnement des bnficiaires du RSA
DEL06062024-12 Avenant n2  la convention 2022-2024 avec le CD 58 - CLCF
DEL06062024-13 Actualisation du cadre d'attribution des aides facultatives
DEL06062024-14 Convention de partenariat avec le Dispositif dappui  la coordination
DEL06062024-15 Convention de partenariat - mise  disposition du matriel de tlconsultation
DEL06062024-16 Convention de partenariat -Equipe Mobile de soins palliatifs

Séance du 11 avril 2024

◆ DEL11042024-01 Affectation anticipée des résultats 2023 - BP CCAS
◆ DEL11042024-02 Budget Primitif 2024 - CCAS
◆ DEL11042024-03 Compte de gestion 2023 - SSIAD
◆ DEL11042024-04 Compte administratif 2023 - SSIAD
◆ DEL11042024-05 Affectation des résultats 2023 - SSIAD
◆ DEL11042024-06 Approbation annexe financière du CPOM - SSIAD
◆ DEL11042024-07 EPRD 2024 - SSIAD
◆ DEL11042024-08 Attribution de subventions
◆ DEL11042024-09 CCAS - Secours Catholique - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-10 CCAS - Secours Populaire - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-11 CCAS - Restos du Coeur - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-12 CCAS - Pagode - Convention de partenariat et avenant n° 1
◆ DEL11042024-13 CCAS - ASEM Epicerie - Avenant n° 2 à la convention de partenariat
◆ DEL11042024-14 CCAS - AFPLI Solidarité - Avenant n°2 à la convention de partenariat
◆ DEL11042024-15 CCAS - CIMADE 58 - Convention de partenariat
◆ DEL11042024-16 CCAS - ACNAM - Convention de partenariat
◆ DEL11042024-17 CCAS - Petits Frères des Pauvres - Convention de Partenariat
◆ DEL11042024-18 CCAS - ENGIE - Convention de partenariat
◆ DEL11042024-19 Attribution du marché d'acquisition et de maintenance d'un logiciel de gestion des aides sociales
◆ DEL11042024-20 Modification du règlement intérieur en matière de CET
◆ DEL11042024-21 Implication du CCAS de Nevers au sein du Contrat de Ville _Engagement quartiers 2030

Séance du 26 mars 2024

DEL26032024-01 Election de la vice-présidence du CAS
◆ DEL26032024-02 Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration à la Vice-Présidente
◆ DEL26032024-03 Election de la vice-présidence déléguée du CCAS
◆ DEL26032024-04 Désignation des représentants du C.C.A.S. de Nevers au sein de diverses instances

Séance du 7 mars 2024

◆ DEL07032024-01 DOB
◆ DEL07032024-02 Création d'un poste d'Auxiliaire de Soins au SSIAD
◆ DEL07032024-03 Actualisation du tableau des emplois

 

Séance du 1er février 2024

◆ DEL01022024- 01 Remplacement de JJ. MARAND au sein des commissions du CCAS
◆ DEL01022024- 02 Actualisation de l'ABS
◆ DEL01022024- 03 Convention pour le portage de repas à domicile Challuy
◆ DEL01022024- 04 Evolution du règlement intérieur du SPRD
◆ DEL01022024- 05 Convention de mise à disposition de materiels entre la MILO et le CCAS
◆ DEL01022024- 06 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies

Délibérations 2023
 

 

Séance du 14 décembre 2023

DEL14122023- 01 Autorisation mandatement dépenses investissement 2024 Budget Ppal CCAS
◆ DEL14122023- 02 Autorisation mandatement des dépenses investissements 2024 SSIAD
◆ DEL14122023- 03 Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition des missions du délègue à la protection des données
◆ DEL14122023- 04 Modification du RI du CCAS
◆ DEL14122023- 05 Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
◆ DEL14122023- 06 Montant de remboursement des frais de déplacement
◆ DEL14122023- 07 Convention pour le portage de repas à domicile Coulanges Lès Nevers
◆ DEL14122023- 08 Convention pour le portage de repas à domicile Fourchambault
◆ DEL14122023- 09 Attribution du marché de location et maintenance de 3 véhicules neufs frigorifiques
◆ DEL14122023- 10 Présentation du CPOM du SSIAD 2023-2027
◆ DEL14122023- 11 Avenant n°6 Convention Pagode accueil de jour et repas Prado 2023-2026
◆ DEL14122023- 12 Demande de subvention PRE - Contrat de ville

 

Séance du 19 octobre 2023

◆ DEL19102023- 01 Décision Modificative N°2 - Budget annexe 2023 SSIAD
◆ DEL19102023- 02 Contrat de prestation pour l'affranchissement du courrier des services du CCAS par La POSTE
◆ DEL19102023- 03 Création d'un poste d'infirmier-e au SSIAD
◆ DEL19102023- 04 Actualisation du tableau des emplois
◆ DEL19102023- 05 Attribution du marché de fourniture de chèques d accompagnement personnalise
 

Séance du 14 septembre 2023

DEL14092023- 01 Adoption du référentiel M57 au 01-01-2024 - BPal du CCAS
DEL14092023- 02 Approbation d'un règlement budgétaire et financier
DEL14092023- 03 Fixation du mode gestion des amortissements des immobilisations en M57
DEL14092023- 04 Convention de mutualisation des fonctions support Ville de NEVERS - CCAS
DEL14092023- 05 Désignation d'un représentant du CCAS de Nevers à l'Union Départementale des CCAS
DEL14092023- 06 Modalités de paiment des heures  - Consultations électorales
DEL14092023- 07 Actualisation du tableau des emplois et modalites de recrutement
DEL14092023- 08 Participation du CCAS au Fonds d'Aide aux Jeunes
DEL14092023- 09 Convention CCAS - EDF - Précarité énergétique
DEL14092023- 10 Avenant n° 1 Convention 2022-2024 avec le CD 58 - CLCF
DEL14092023- 11 Avenant n° 1 Convention 2022-2024 avec le CD 58 - Accompagnement des bénéficiaires du RSA
DEL14092023- 12 Choix coffret gourmand 2023
DEL14092023- 13 Déclaration sans suite du marché de location et entretien de 3 véhicules frigorifiques neufs SPRD

 

Séance du 29 juin 2023

◆ DEL29062023- 01 Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes budgétaires
DEL29062023- 02 Convention d'occupation du bâtiment situé 20 rue A. Camus
◆ DEL29062023- 03 Mise en place du télétravail au CCAS de Nevers
◆ DEL29062023- 04 Création d'un poste d'aux. de soins - SSIAD
◆ DEL29062023- 05 Actualisation du tableau des emplois
◆ DEL29062023- 06 Participation du CCAS au Fonds Solidarité Logement
◆ DEL29062023- 07 Participation du CCAS au Fonds de Compensation du Handicap
◆ DEL29062023- 08 Protocole VDN-CCAS - Identification, stérilisation des animaux
◆ DEL29062023- 09 Action de soutien à l'acquisition de matériels informatiques pour les ménages les plus modestes
◆ DEL29062023- 10 Règlementation relative à la protection des données

 

 

Séance du 26 janvier 2023

◆ DEL26012023-01 Avenant à la convention de mutualisation des fonctions support
◆ DEL26012023-02 Groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d’état civil
◆ DEL26012023-03 Prestation Petits Bricolages
◆ DEL26012023-04 Expérimentation téléconsultation accompagnée

 

Séance du 16 mars 2023

◆ DEL16032023-01 DOB
◆ DEL16032023-02 Attribution d'une avance sur subvention à AFPLI Solidarité

 

Séance du 6 avril 2023

◆ DEL06042023- 01 Budget primitif 2023 du budget principal du CCAS
◆ DEL06042023-02 Compte de Gestion 2022 du SSIAD
◆ DEL06042023-03 Compte Administratif 2022 du SSIAD
◆ DEL06042023-04 Affectation des résultats du SSIAD 2022
◆ DEL06042023-05 Mise à jour du Livret d’Accueil du Service de Portage de Repas à Domicile
◆ DEL06042023-06 Attribution de subventions
◆ DEL06042023-07 Avenant n°3 Convention CCAS - Secours Catholique
◆ DEL06042023-08 Avenant n°3 Convention CCAS - Secours Populaire
◆ DEL06042023-09 Avenant n°3 Convention CCAS - Restos du Coeur
◆ DEL06042023-10 Avenant n°5 Convention 2021-2023 CCAS - Pagode
◆ DEL06042023-11 Convention 2023-2026 et avenant n°1 CCAS - ASEM Epicerie
◆ DEL06042023-12 Convention 2023-2026 et avenant n°1 CCAS - AFPLI
◆ DEL06042023-13  Convention CCAS - Cimade 58 2023
◆ DEL06042023-14  Convention CCAS - ACNAM
◆ DEL06042023-15  Actualisation du tableau des emplois
◆ DEL06042023-16  Plan de formation 2023-2026
◆ DEL06042023-17  Instauration du forfait mobilités durables
◆ DEL06042023-18  Convention autorisant l’accès du personnel de la Ville de Nevers et du CCAS au restaurant inter-adm de Nevers

 

Comptes rendus

◆ A venir...

 

Décisions

◆ DEC02022023-01 Convention de location à usage professionnel  entre le CCAS de Nevers et Nièvre Habitat
◆ DEC04012023-01 Contrats de RC et Dommages aux biens - MMA IARD
◆ DEC09012023-01 - Contrat de maintenance -logiciels métiers- Service de Portage de Repas à Domicile
◆ DEC09012023-02 - Contrat d'hébergement -données logiciel- Service de Portage de Repas à Domicile
◆ DEC09032023-01 Contrat de prestations de service - M. Jean-Marie GOURDIN Analyse de la pratique professionnelle
◆ DEC10022023-01 Attribution marché copieurs SSIAD
◆ DEC16032023-01 Avenant aux contrats de RC et Dommages aux biens - MMA IARD
◆ DEC20012023-01 PSI - Convention VAE - DE Assistant social
◆ DEC24032023-01 - Modalités d'abonnement au site BALISES COMPAS-UNCCAS

Délibérations 2022
 

Séance du 6 juillet 2022

          ◆DEL06072022-01 Décision modificative N°1 Budget annexe SSIAD 2022
          ◆DEL06072022-02 1607 Heures annuelles - Mise en oeuvre au 01.01.23
          ◆DEL06072022-03 Charte de l'accueil
          ◆DEL06072022-04 Actualisation du cadre d'attribution des aides facultatives
          ◆DEL06072022-05 Évolution du règlement de fonctionnement de l’espace numérique

 

Séance du 15 septembre 2022

          ◆DEL15092022-01 Attribution d'une subvention à l'Amicale du personnel de la VDN et du CCAS 
          ◆DEL15092022-02 Convention entre la VDN et le CCAS portant sur la mise à disposition d’un agent
          ◆DEL15092022-03 Création d'un poste d'Adjoint Administratif
          ◆DEL15092022-04 Actualisation du tableau des emplois
          ◆DEL15092022-05 Mise à jour du guide de la domiciliation
          ◆DEL15092022-06 Participation du CCAS au Fonds d'Aide aux Jeunes
          ◆DEL15092022-07 Participation du CCAS au Fonds Solidarité Logement
          ◆DEL15092022-08 Participation du CCAS au Fonds de Compensation du Handicap
          ◆DEL15092022-09 Choix du coffret gourmand Noël 2022
          ◆DEL15092022-10 Achat de 2 véhicules pour le siège et le SSIAD du CCAS

 

Séance du 15 décembre 2022

          ◆DEL15122022-01 Modification du règlement intérieur du CCAS - Mise en place des 1607 heures
          ◆DEL15122022-02 Instauration de la journée de solidarité au CCAS de Nevers
          ◆DEL15122022-03 Grille tarifaire Portage de repas à domicile 2023
          ◆DEL15122022-04 Attribution d'une indemnité équivalente au CTI - public fragile
          ◆DEL15122022-05 Création d'un poste référent P.R.E-Cite Educative
          ◆DEL15122022-06 Convention VDN CCAS - Mise à disposition de locaux pour le SSIAD et le SPRD
          ◆DEL15122022-07 Convention VDN CCAS - Mise à disposition d'un agent CCAS à la VDN
          ◆DEL15122022-08 Attribution des contrats d'assurances du CCAS
          ◆DEL15122022-09 Avenant n°4 Convention Pagode accueil de jour et repas Prado 2021-2023
          ◆DEL18102022-01 Convention CD CCAS Accompagnement social RSA
          ◆DEL18102022-02 Convention CD CCAS Fonctionnement des CLCF VAUBAN et BDL
          ◆DEL18102022-03 Budget prévisionnel SSIAD 2023
          ◆DEL18102022-04 PRE Demande de subvention ds le cadre de la cité éducative
          ◆DEL241102022-01 Composition de la Commission d'Appel d'Offres du CCAS
          ◆DEL241102022-02 Transfert de réserves provisions et résultats comptables EHPAD et ROSERAIE au groupe SOS Seniors
          ◆DEL241102022-03 Décision modificative n°2 du Budget Principal
          ◆DEL241102022-04 Autorisation de mandatement dépenses investissements BP CCAS
          ◆DEL241102022-05 Mandat à la VDN pour représenter le CCAS de Nevers au sein du GIP Santé
          ◆DEL241102022-06 Evolution du règlement de fonctionnement de l'Espace Numérique
          ◆DEL241102022-07 PRE - Demande de subvention auprès du Contrat de Ville
          ◆DEL241102022-08 Actualisation de l'Analyse des Besoins Sociaux - Nov. 2022

 

 

Comptes rendus

       ◆CR DU CA DU 06 JUILLET 2022

 

Décisions

          ◆DEC09092022-01 - Contrat de maintenance logiciel métiers PSI
          ◆DEC19092022-01 Désignation des représentants du CCAS au CDCA
          ◆DEC14102022-01 Avenant au contrat de prévoyance collective Maintien de Salaire - MNT
          ◆DEC18102022-01 Suppression de la régie de recettes et d'avances PFR
          ◆DEC19092022-01 Désignation des représentants du CCAS au CDCA.doc
          ◆DEL18102022-01 Convention CD CCAS Accompagnement social RSA
          ◆DEL18102022-02 Convention CD CCAS Fonctionnement des CLCF VAUBAN et BDL
          ◆DEL18102022-03 Budget prévisionnel SSIAD 2023
          ◆DEL18102022-04 PRE Demande de subvention dans le cadre de la cité éducative
          ◆DEC08112022-01 Convention de partenariat entre le CCAS et l'EMD de soins palliatifs EMERAUDE 58
          ◆DEC29112022-01 Contrat de maintenance et dassistance - lutilisation de progiciels CIRIL  

En savoir plus

CCAS de Nevers
Siège administratif
5 rue de la Basilique
58000 Nevers
Tél. : 03.86.71.80.00
Mail : accueil.ccas@ville-nevers.fr

Horaires d'ouverture
Lundi, mercredi et jeudi : 8 h 30 - 12 h 30 et 13 h 30 - 17 h
Mardi : 8 h 30 - 12 h 30
Vendredi : 8 h 30 - 12 h 30 et 13 h 30 - 16 h 45

Fermé les jours fériés.

Horaires d'été ( du 8 juillet- 23 août 2024)
Du lundi au vendredi: 8h30-12h15 et 13h30-15h00
Fermeture tous les mardis après-midi